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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM
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ORIGALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORIGALYS
ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS

Numéro de dépôt :
3696112
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/12/2029
ORIGALYS de ORIGALYS ELECTROCHEM

Présentation de la marque ORIGALYS

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ORIGALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIGALYS ELECTROCHEM domicilié(e) 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 001 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS, M. DUSSAUT Frédéric domicilié(e) 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque ORIGALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGALYS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

ORIGALYS ELECTROCHEM a également déposé les autres marques suivantes : ORIGACYCLER , OrigaStat , Tacussel , ORIGAVIEWER , OrigaBox , OrigaMaster , Origalys Electrochem , LandStat , OrigaTrod , ORIGAFLEX


ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS - 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 790001960


ORIGALYS ELECTROCHEM, SAS, M. DUSSAUT Frédéric - 62A Avenue de l'Europe, Les Verchères 2, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746312 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-04-23

Inscription le 4 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800303 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.